Sony a porté plainte pour raison de droit d’auteur.
Les réseaux sociaux ont permis d’accroître le mode de distribution de la musique. De nombreux artistes ont eu de la popularité en diffusant leur musique par TikTok notamment. C’est par exemple le cas du rappeur Trefuego très populaire et viral sur la plateforme. Ce dernier est stoppé dans son élan par Sony Music en raison d’une erreur qu’il n’aurait pas dû commettre.
Une affaire de droit d’auteur
802 997 dollars, c’est la somme que devra verser Trefuego pour avoir échantillonné une chanson japonaise sans autorisation. Le rappeur de TikTok a été condamné à payer une telle facture au label.
Selon les documents judiciaires obtenus par Billboard, le rappeur de son vrai nom Dantreal Daevon Clark-Rainbolt s’est servi d’une partie de la chanson « Reflections » (1986) de Toshifumi Hinata pour créer son titre viral « 90MH ».
Avant de porter plainte, Sony Music a tenté un règlement à l’amiable, mais l’artiste était introuvable. C’est ainsi que les gros moyens ont été déployés avec une plainte déposée en août 2022. La plainte demandait le retrait du morceau de TikTok.
Le juge du district américain Mark T. Pittman a confirmé la condamnation de Trefuego le mercredi 27 mars 2024. Les 802 997 dollars représentent les bénéfices réalisés par le mis en cause ainsi que les droits de licence qu’il devait payer si l’échantillonnage avait été autorisé. En plus de cela, le rappeur TikTok est aussi condamné à verser des redevances à la maison de disques, dont une part de 50 % des revenus d’édition et une part de 20 % des revenus d’enregistrement, ainsi que tous les frais de justice et les dépens.
Le juge a tenté d’envoyer un avertissement à travers cette affaire. « Le tribunal espère que cette affaire servira de leçon au défendeur, qui recevra 802 997,23 dollars, pour sélectionner avec soin les éléments inclus dans ses raps », a écrit le juge dans sa décision.
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